Mentions légales du site www.actu44.fr

Veuillez trouver ici les Mentions Légales du site www.actu44.fr

Actu44.fr est édité par l’ADSL Radio, – APE 5813 20Z. – 31, rue de Couëré à Châteaubriant 44110 joignable au 07 81 61 70 90 et actu44@gmail.com

Actu44.fr est un est un service de presse en ligne d’information, inscrit sur les registres de la CPPAP sous le numéro 0617 W 92737. Pour exercer un droit de réponse ou pour toute autre demande, nous joindre à ces coordonnées.

Mentions légales du site Actu44.fr

 

Mentions Légales
Mentions légales
Éditeur / Directeur de la publication
ADSL Radio, 31, rue de Couëré, 44110 Châteaubriant
Directeur de la publication : M. Alain Moreau.
Le site utilise des « cookies » pour accélérer son accès. Un cookie est une information envoyée à votre ordinateur pour l’aider à vous identifier rapidement. Ces « cookies » ne sont en aucun cas des logiciels espions. Il vous est possible de désactiver les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur mais cette manipulation risque de ralentir ou d’empêcher l’accès à certaines parties du site.
Les articles et les visuels font l’objet de droits. Déclaration 1143762 CNIL délivrée en application de l’article 16 de la loi du 6 janvier 1978 « Informatique et libertés ».

Données personnelles

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 Informatique et libertés. Chaque internaute dispose des droits d’opposition (article 26), d’accès (article 34 à 38) et de rectification (article 36) des données le concernant. Ainsi, il peut exiger la rectification des informations le concernant.  Qu’elles soient inexactes, incomplètes, équivoques, périmées. Celles également dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à : ADSL, 4, rue Basse, 44110 Châteaubriant-06 79 50 86 79.

Avertissement
Toute création de lien(s) hypertexte(s) sur un site, autre que www.paysdechateaubriant.fr, doit faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite.

Le présent site Internet, de même que son contenu et son organisation, sont protégés par la législation française.  D’une part, notamment, les dispositions relatives à la protection juridique des bases de données. D’autre part, au droit de la propriété littéraire et artistique et au droit des marques. Le titulaire des droits sur le site, son contenu et son organisation. pa conséquent,Il manifeste expressément sa volonté d’interdire l’utilisation de tout ou partie des éléments protégés, sauf autorisation préalable et écrite.

Hébergement :
Le présent site est hébergé chez o2switch-Clermont-Ferrand

Collaborent ou ont collaboré à ce site

Anne Cesbron-Fourier, carte de presse, Alain Moreau, Xavier de Mazenod, carte de presse n°54211, Jean-François Mousseau, photographe, ainsi que les associations du Pays de Châteaubriant, Nozay, Derval en Loire-Atlantique et des associations des  Pays de Vilaine et de la Roche au Fées en Ille et Vilaine.
Les droits liés aux photographies de Jean-François Mousseau appartiennent à Jean-François Mousseau
Les services communication des départements Loire Atlantique, Ille et Vilaine, Maine et Loire, Mayenne, des conseils régionaux de Bretagne et des Pays de la Loire et des collectivités locales, mairies, Communautés de communes,..

Non assujetti à la TVA selon l’article 293 du CGI.

Fermer