Les élus castelbriantais se réunissent ce jeudi 22 octobre, à 18 h 15, en séance publique. L’ordre du jour compte dix-huit délibérations, numérotées de 74 à 91, précédées de l’approbation du procès-verbal de la séance du 2 juillet et suivies du compte rendu des décisions prises par délégation.
Deux rapports dominent le volet financier
Le premier dresse l’état de la mise en œuvre des recommandations formulées par la Chambre régionale des comptes. Le second, un rapport thématique régional de synthèse, porte sur la gouvernance institutionnelle des collectivités territoriales et de leurs groupements en Pays de la Loire. S’y ajoutent la décision modificative n° 1 du budget principal 2026 et celle du budget annexe de l’assainissement, des admissions en non-valeur sur le budget de la ville et l’attribution de subventions exceptionnelles.
Deux tarifs sortent de l’ordinaire
La ville doit fixer le coût de la prise en charge et du transport des personnes en état d’ivresse publique manifeste, puis celui des captures d’animaux en divagation.
Côté assainissement, le conseil arrêtera la contre-valeur de la redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif pour 2027. Une convention de mandat avec l’Agence de l’eau Loire-Bretagne est également soumise au vote, pour une aide financière aux travaux de mise en conformité des raccordements au réseau collectif.
Sur le plan du personnel, les élus fixeront le nombre de représentants au comité social territorial et se prononceront sur le maintien du paritarisme.
L’Office municipal des sports figure aussi à l’ordre du jour, pour les déplacements liés aux championnats de France de la saison 2025-2026.
Le foncier occupe deux délibérations
À la Pierre des Noés, la commune entend acquérir les parcelles CE 170 et CE 10 ; une décision de préemption sur ce site apparaît d’ailleurs parmi les décisions prises par délégation. Sur le site de la Guibertais, ce sont les parcelles BK 24 et BK 25 qui sont concernées.
Le plan d’adaptation aux changements climatiques sera présenté au titre de l’environnement et des mobilités douces. Pour le sport, une convention encadre l’utilisation des équipements municipaux par les collèges publics et privés et leurs associations sportives, avec les participations financières du Département pour les années scolaires 2026-2027 à 2028-2029.
La séance se conclura sur l’adhésion de la ville à Cité de France. Cette association, qui se revendique apolitique, fédère des communes autour du lien entre habitants et de l’attachement au pays, et décerne chaque année un label à celles dont les actions vont dans ce sens.
Une saison culturelle déjà contractualisée
Le compte rendu des décisions prises en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales donne un aperçu de la programmation. On y trouve les contrats de la fête de la musique du 19 juin et de la programmation estivale, mais aussi ceux des spectacles donnés les 26 et 27 septembre à Moisdon-la-Rivière : Le Mange Bal, Vent d’avril, Les Gaufrettes, Speakeasy, ainsi que Les autres mondes des Échappés du Bal.
Pour les semaines à venir, sont notamment engagés Juste Irena par la compagnie Paname Pilotis les 8 et 9 novembre, La Nuit du Jazz de l’Académie du Jazz de l’Ouest le 19 novembre, Les pieuvres de Guillaume Bariou et Sophie Merceron le 1er décembre, puis À contre vent de la Compagnie 3 X Rien les 13 et 14 décembre. Côte Ouest Productions assurera six conférences-concerts, du 8 décembre 2026 au 11 mai 2027.
D’autres décisions relèvent du quotidien
Convention avec Tennis Padel Squash Châteaubriant pour la halle de tennis, fournitures scolaires auprès des Papeteries Pichon, mise à disposition d’une salle de l’école élémentaire de Béré au Cercle celtique, location d’un appartement au 10 rue Aristide-Briand depuis le 25 août, matériel prêté à l’association Duc Briant pour le marché de Noël. Un terrain situé au nord de la Goupillère accueillera enfin une ruche.
